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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) "SOCIETE FRANCAISE D'ASSISTANCES TECHNIQUES - SFAT"
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EUROSCENT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EUROSCENT
SARL "SOCIETE FRANCAISE D'ASSISTANCES TECHNIQUES - SFAT", Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3113400
Date de dépôt :
20/07/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/07/2011
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Présentation de la marque EUROSCENT

Déposée le 20 juillet 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) "SOCIETE FRANCAISE D'ASSISTANCES TECHNIQUES - SFAT" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EUROSCENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-35 du 31 août 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) "SOCIETE FRANCAISE D'ASSISTANCES TECHNIQUES - SFAT" domicilié(e) siège social : 47, Rue d'Autun, 71100 CHALON SUR SAONE - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 212 330 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître BOUCHARD Daniel Avocat à la Cour - France.

La marque EUROSCENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3113400.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EUROSCENT est expirée depuis le 20 juillet 2011.

"SOCIETE FRANCAISE D'ASSISTANCES TECHNIQUES - SFAT" a également déposé les autres marques suivantes : EUROSMOKE , SFAT INDUSTRIE


SARL "SOCIETE FRANCAISE D'ASSISTANCES TECHNIQUES - SFAT", Société à Responsabilité Limitée - siège social : 47, Rue d'Autun, 71100 CHALON SUR SAONE - France - SIREN 390212330


Maître BOUCHARD Daniel Avocat à la Cour - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-52

Publication - Publication le 31 août 2001 au BOPI 2001-35

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